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REQUÊTE AFIN D'ASSIGNER A JOUR FIXE
L'Avocat soussigné sollicite
de Monsieur le Président du Tribunal
l'autorisation de délivrer à jour fixe,
en raison de l'urgence,
l'assignation ci-après transcrite
Paris, le 13 avril 2001
ORDONNANCE
Autorisons à assigner
pour mercredi 30 mai 2001 à 14 heures
devant la 3ème du Tribunal 1ère section
ASSIGNATION A JOUR FIXE DEVANT LE
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PARIS
L'an deux mil un, treize avril
A LA DEMANDE DE :
1/ La société COMPAGNIE GERVAIS DANONE société
anonyme au capital de 109.800.900 Francs inscrite au RCS
de NANTERRE sous le n° B.552.067.092, dont le siège
social est situé 126-130 rue Jules Guesde 92300 LEVALLOIS-PERRET
agissant poursuites et diligences de son Président
du Conseil d'Administration domicilié en cette qualité
audit siège.
2/ La société GROUPE DANONE société
anonyme au capital de 148.813.428 Euros, inscrite au RCS
PARIS sous le n° B.552.032.534, dont le siège
social est situé 7 rue de Téhéran -
75008 PARIS agissant poursuites et diligences de son Président
du Conseil d'Administration domicilié en cette qualité
audit siège.
Ayant pour Avocat :
Maître Michel-Paul ESCANDE
Avocat au Barreau de Paris
4, Rue Brunel - 75017 PARIS
Téléphone : 01.45.74.03.98. - Palais : R.
266
lequel se constitue et occupera sur la présente
assignation et ses suites,
Au Cabinet duquel elles font élection de son domicile.
Il vous est donné assignation à comparaître
le mercredi 30 mai 2001 à 14 heures par devant le
Tribunal de grande instance de PARIS, 4 Boulevard du Palais
- 75001 PARIS
Vous devez au plus tôt charger un Avocat inscrit
au Barreau de vous représenter à cette audience.
A défaut, vous vous exposeriez à ce qu'un
jugement soit rendu à votre encontre sur les seuls
éléments fournis par votre adversaire.
Connaissance peut être prise au Greffe de la Chambre
de la copie des pièces ci-après mentionnées.
DESTINATAIRE DE LA PRÉSENTE ASSIGNATION
1 /Monsieur Olivier MALNUIT [...] PARIS
2/ La société 7 WAYS, société
anonyme au capital de 250.000 Francs, enregistrée
au RCS de GRASSE sous le n°B.419.073.416, dont le siège
social est situé 1090/1300 Route des Crêtes
SOPHIA ANTIPOLIS 06560 VALBONNE, prise en la personne de
son Président du Directoire domicilié en cette
qualité audit siège
3/ La société ELB MULTIMÉDIA, société
à responsabilité limitée au capital
de 50.000 Francs enregistrée au RCS de LYON sous
le n°429.999.030, dont le siège social est situé
12 rue du Quatre Août 69100 VILLEURBANNE, prise en
la personne de son gérant domicilié en cette
qualité audit siège
PLAISE A MONSIEUR LE PRÉSIDENT
- I -
Attendu que la société COMPAGNIE GERVAIS DANONE
ainsi que l'ensemble des sociétés du GROUPE
DANONE qui ont choisi depuis de nombreuses années
de centrer leurs activités dans les domaines où
elles sont susceptibles d'occuper, au niveau international,
une place de premier plan, bénéficient d'une
renommée internationale incontestable en France et
dans de nombreux pays étrangers.
Attendu que pour désigner ses activités,
la société COMPAGNIE GERVAIS DANONE est notamment
titulaire des marques verbales DANONE
- n° 1.690.721 déposée le 22 novembre
1988 et renouvelée depuis pour désigner les
produits et services des classes 1 à 42.
- N°95.569.647 déposée le 28 avril 1995
pour désigner des produits et services des classes
1 à 42.
Et des marques semi-figuratives DANONE
- n°95.574.013 déposée le ler juin 1995
pour les produits et services des classes 5, 29, 30, 31
et 32
- n°95.585.196 déposée le 21 août
1995 pour les produits et services de la classe 42
- n°96.649.464 déposée le 6 novembre 1996
pour les produits et services des classes 5, 29, 30, 31
et 42
- n°96.649.465 déposée le 6 novembre 1996
pour les produits et services de la classe 32
- n°96.642.844 déposée le 24 septembre
1996 pour les produits et services de la classe 1
- n°98.764.280 déposée le 15 décembre
1998 pour les produits et services des classes 5, 29, 30,
32,42
Attendu que ces marques figuratives sont composées
d'un cartouche en forme de polygone de couleur bleue comportant
dans sa partie inférieure un trait incliné
rouge et au centre, en lettres blanches, la dénomination
" DANONE ".
Attendu que ces marques sont massivement utilisées
en France et dans le monde et apposées sur de très
nombreux produits commercialisés par la société
COMPAGNIE GERVAIS DANONE et les sociétés du
GROUPE DANONE.
Attendu que la société COMPAGNIE GERVAIS
DANONE jouit sur ses marques de droits privatifs absolus
établis et protégés par les dispositions
du livre VII du Code de la Propriété Intellectuelle
et qui l'habilitent à s'opposer à toutes atteintes
susceptibles de lui être portées par quiconque,
de bonne ou de mauvaise foi, à quelque titre et sous
quelque forme que ce soit.
Attendu qu'elle a appris qu'un site Internet intitulé
" Jeboycottedanone.com "reproduisait ses marques
figuratives " DANONE " en insérant dans
le polygone caractéristique de cette marque les mentions
" Je boycotte DANONE.COM " et en reproduisant
un trait noir dans la partie inférieure du cartouche
alors que le trait original est rouge.
Attendu qu'il est apparu que ce nom de domaine avait été
déposé par Monsieur Olivier MALNUIT et que
le site litigieux avait pour contacts techniques les sociétés
ELB MULTIMEDIA et 7 WAYS.
Attendu que ces faits on été constatés
par Huissier de Justice les 11 et 13 avril 2001.
Attendu qu'estimant que ce nom de domaine et le contenu
du site " jeboycottedanone.com " constituent la
contrefaçon de ses marques " DANONE " susnommées
au sens des articles L.713-2, L.713-3, L.713-5, L.716-1
et L.716-9 du Code de la Propriété Intellectuelle,
la société COMPAGNIE GERVAIS DANONE est obligée
de saisir le Tribunal de Céans afin que soit mis
fin à ces actes litigieux.
- II -
1/ Sur la contrefaçon des marques DANONE n° 1.690.721
et n°95.569.647. par le nom de domaine " jeboycottedanone.com
"
Attendu que le nom de domaine " jeboycottedanone.com
" déposé par Monsieur Olivier MALNUIT
constitue la reproduction des marques " DANONE "
n° 1.690.721 et n°95.569.647 avec adjonction des
mots " je boycotte ".
Attendu qu'au sein de cet ensemble, la marque " DANONE
" ne perd pas son individualité.
Attendu qu'un nom de domaine rentre dans la classification
des communications qui est un des services protégés
par l'enregistrement des marques " DANONE " n°
1.690.721 et n°95.569.647. en classe 38.
Qu'en conséquence, le nom de domaine enregistré
par Monsieur Olivier MALNUIT constitue la contrefaçon
des marques " DANONE " n° 1.690.721 et n°95.569.647
au sens des articles L.713-2 et suivants du Code de la Propriété
Intellectuelle.
2/ Sur la contrefaçon des marques semi-figurative
DANONE précitées
Attendu que la société COMPAGNIE GERVAIS
DANONE est titulaire des marques semifiguratives n°95.574.013,
n°95.585.196, n°96.649.464, n°96.649.465, n°96.642.844
et n°98.764.280 .
Attendu que ces marques sont composées d'un cartouche
en forme de polygone de couleur bleue comportant dans sa
partie inférieure un trait incliné rouge et
au centre, en lettres blanches, la dénomination "
DANONE ".
Attendu que ces marques sont apposées sur tous les
produits de la COMPAGNIE GERVAIS DANONE et des sociétés
du GROUPE DANONE .
Attendu que le site Internet " je boycotte danone.com
" reproduit ces marques semi-figurative " DANONE
" en y ajoutant les mots : " je boycotte "
et " .com " et en reproduisant un trait noir dans
la partie inférieure du cartouche alors que le trait
original est rouge.
Qu'un tel usage de ces marques pour désigner un
site Internet dont le contenu comporte la liste détaillée
de tous les produits DANONE constitue la contrefaçon
des marques semi-figuratives " DANONE " n°95.574.013,
n°95.585.196, n°96.649.464, n°96.649.465, n°96.642.844
et n°98.764.280 au sens des articles L.713-3 et suivants
du Code de la Propriété Intellectuelle.
3/ Sur l'exploitation injustifiée des marques semi-figuratives
DANONE précitées.
Attendu qu'en tout état de cause, l'usage des marques
semi-figuratives DANONE n°95.574.013, n°95.585.196,
n°96.649.464, n°96.649.465, n°96.642.844 et
n°98.764.280 pour désigner un site constitue
une exploitation injustifiée au sens de l'article
L.7135 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Attendu que ces marques sont notoires et que ces faits
portent atteinte à la renommée de la société
COMPAGNIE GERVAIS DANONE et lui portent préjudice
;
- III -
Attendu que ces actes de contrefaçon causent un très
grave préjudice à la société
COMPAGNIE GERVAIS DANONE qui résulte de l'atteinte
portée à sa marque et d'un préjudice
commercial.
1/ Attendu que les marques de la société
COMPAGNIE GERVAIS DANONE sont des marques notoires, qui
disposent d'un fort potentiel évocateur.
Que toute atteinte qui leur est portée affaiblit
leur valeur patrimoniale.
Qu'en conséquence, il y a lieu de faire interdiction
à Monsieur Olivier MALNUIT de poursuivre la continuation
des agissements contrefaisants sous astreinte, de prononcer
la radiation du nom de domaine " jeboycottedanone.com
" et de le condamner à verser à la société
COMPAGNIE GERVAIS DANONE la somme de un franc.
2/ Attendu qu'il résulte de ces contrefaçons
un préjudice important d'ordre commercial.
Qu'au titre de ce préjudice, la société
COMPAGNIE GERVAIS DANONE sollicite l'octroi de la somme
de 100.000 (CENT MILLE) Francs de dommages-intérêts
en réparation symbolique du préjudice qu'elle
subit.
Attendu qu'il convient d'ordonner au profit de la société
COMPAGNIE GERVAIS DANONE des mesures complémentaires
de publication de la décision à intervenir
et de remboursement des frais irrépétibles
telles que définies au dispositif de la présente
assignation ainsi que l'exécution provisoire du jugement
en toutes ses dispositions.
- IV -
Attendu que le contenu des informations mentionnées
sous la rubrique " jeboycottedanone.com " discrédite
gravement l'ensemble des sociétés du GROUPE
DANONE et plus particulièrement la société
GROUPE DANONE.
Que l'ensemble de ces allégations sont présentées
au public.
Attendu que les auteurs de ces fautes ont engagé
leur responsabilité au regard notamment de la société
GROUPE DANONE qui est donc totalement fondée à
solliciter que ces fautes soient judiciairement sanctionnées.
Attendu que la société GROUPE DANONE sollicite
en réparation du préjudice subi le franc symbolique.
Attendu qu'il est demandé au Tribunal d'ordonner
la cessation des faits litigieux dès le prononcé
de la décision à intervenir et ce sous astreinte
de 1.000.000 francs par infraction constatée.
Qu'il est aussi demander au Tribunal d'ordonner la radiation
du nom de domaine litigieux et d'interdire aux sociétés
ELB MULTIMEDIA et 7 WAYS d'héberger et de fournir
accès au site litigieux et tout autre site portant
atteinte aux marques de la société COMPAGNIE
GERVAIS DANONE et à l'image des sociétés
du GROUPE DANONE.
Attendu qu'il y a lieu d'ordonner, compte tenu de la nature
des faits litigieux, l'exécution provisoire de la
décision à intervenir, nonobstant appel et
sans constitution de garantie.
- V -
Sur l'extrême urgence
Attendu que les faits ci-dessus exposés causent
à la société COMPAGNIE GERVAIS DANONE
et à l'ensemble des sociétés du GROUPE
DANONE un préjudice considérable qui, s'il
se prolonge, risque de devenir irréparable.
Attendu qu'il y a extrêmement urgence à ce
que le Tribunal puisse statuer au fond.
Attendu que telle est la raison pour laquelle la société
COMPAGNIE GERVAIS DANONE et la société GROUPE
DANONE sollicitent l'autorisation d'assigner à jour
fixe, et ce en application des dispositions des articles
788 et suivants du nouveau Code de procédure civile.
PAR CES MOTIFS
Vu l'urgence,
Vu les dispositions des articles 788 et suivants du nouveau
Code de procédure civile :
* RECEVOIR la société COMPAGNIE GERVAIS
DANONE et la société GROUPE DANONE en leurs
demandes et les y déclarer bien fondées
* DIRE ET JUGER que Monsieur Olivier MALNUIT en
enregistrant le nom de domaine " jeboycottedanone.com
" s'est rendu coupable, au sens des articles L.713-2,
L.713-3, L.716-1, L.716-9 et suivants du Code de la Propriété
Intellectuelle d'actes de contrefaçon des marques
" DANONE " n° 1.690.721 et n°95.569.647
de la société COMPAGNIE GERVAIS DANONE.
* DIRE ET JUGER que Monsieur Olivier MALNUIT en
reproduisant sur le site " jeboycootedanone.com "
les marques semi-figurative " DANONE " n°95.574.013,
n°95.585.196, n°96.649.464, n°96.649.465, n°96.642.844
et n°98.764.280 s'est rendu coupable au sens des articles
L.713-3 et suivants du Code de la Propriété
Intellectuelle d'actes de contrefaçon des marques
" DANONE " n°95.574.013, n°95.585.196,
n°96.649.464, n°96.649.465, n°96.642.844 et
n°98.764.280 de la société COMPAGNIE GERVAIS
DANONE
* DIRE ET JUGER qu'en tout état de cause,
l'usage des marques semi-figurative " DANONE "
n°95.574.013, n°95.585.196, n°96.649.464, n°96.649.465,
n°96.642.844 et n°98.764.280 constitue une exploitation
injustifiée de celles-ci au sens de l'article L.713-5
du Code de la Propriété Intellectuelle.
EN CONSEQUENCE
* INTERDIRE à Monsieur Olivier MALNUIT de
poursuivre ses agissements contrefaisants sous quelque forme
que ce soit, et de quelque manière que ce soit, sous
astreinte définitive de 1.000.000 francs par infraction
constatée à compter du prononcé de
la décision à intervenir
* ORDONNER la radiation du nom de domaine "
jeboycottedanone.com " dans les huit jours du prononcé
du jugement sous astreinte de 50.000 francs par jour de
retard
* ORDONNER à l'unité d'enregistrement
du nom de domaine " jeboycottedanone.com " de
procéder à la radiation du nom de domaine
litigieux.
* INTERDIRE à la société 7
WAYS et à la société ELB MULTIMEDIA
d'héberger et de fournir accès au site "
jeboycottedanone.com " et tout site portant atteinte
aux marques de la société COMPAGNIE GERVAIS
DANONE et à l'image des sociétés du
GROUPE DANONE.
* CONDAMNER Monsieur Olivier MALNUIT à payer
le franc symbolique à la société COMPAGNIE
GERVAIS DANONE en réparation de l'atteinte portée
aux marques " DANONE "
* CONDAMNER Monsieur Olivier MALNUIT à payer
la somme de 100.000 (CENT MILLE) Francs à la société
COMPAGNIE GERVAIS DANONE en réparation du préjudice
subi par cette dernière.
* DIRE ET JUGER que les allégations présentées
au public sous le nom de domaine " jeboycottedanone.com
" sont fautives en ce qu'elles révèlent
l'intention délibérée de discréditer
l'ensemble des activités des sociétés
du GROUPE DANONE
* CONDAMNER en conséquence Monsieur Olivier
MALNUIT à payer le franc symbolique pour ces faits
* ORDONNER que cesse la publication de ces informations
sous astreinte de 1.000.000 francs par infraction constatée,
et ce dès le prononcé de la décision
à intervenir
* DIRE ET JUGER qu'en application de l'article 35
de la loi du 9 juillet 1991, les astreintes prononcées
seront liquidées, s'il y a lieu, par la Tribunal
ayant statué sur les présentes demandes.
* ORDONNER la publication du jugement à intervenir
dans dix journaux ou revues au choix de la société
COMPAGNIE GERVAIS DANONE et du GROUPE DANONE et aux frais
de Monsieur Olivier MALNUIT, le coût de chaque insertion
étant fixé à 50.000 francs (CINQUANTE
MILLE FRANCS)
* CONDAMNER Monsieur Olivier MALNUIT à verser
à la société COMPAGNIE GERVAIS DANONE
et à la société GROUPE DANONE la somme
de 40.000 francs au titre de l'article 700 du nouveau Code
de procédure civile
* ORDONNER l'exécution provisoire du jugement
à intervenir nonobstant tout recours et sans constitution
de garantie.
* CONDAMNER Monsieur Olivier MALNUIT aux entiers
dépens de l'instance, dont distraction au profit
de Maître ESCANDE, Avocat, en application des dispositions
de l'article 699 du nouveau Code de procédure civile.
SOUS TOUTES RESERVES
LISTE DES PIECES A l'APPUI DE LA PRESENTE
ASSIGNATION
1. Marque n° 1.690.721 déposée le 22
novembre 1988 et renouvelée depuis pour désigner
les produits et services des classes 1 à 42.
2. Marque N°95.569.647 déposée le 28
avril 1995 pour désigner des produits et services
des classes 1 à 42.
3. Marque n°95.574.013 déposée le le`
juin 1995 pour les produits et services des classes 5, 29,
30, 31 et 32
4. Marque n°95.585.196 déposée le 21
août 1995 pour les produits et services de la classe
42
5. Marque n°96.649.464 déposée le 6 novembre
1996 pour les produits et services des classes 5, 29, 30,
31 et 42
6. Marque n°96.649.465 déposée le 6 novembre
1996 pour les produits et services de la classe 32
7. Marque n°96.642.844 déposée le 24
septembre 1996 pour les produits et services de la
8. classe 1
9. Marque n°98.764.280 déposée le 15
décembre 1998 pour les produits et services des classes
5, 29, 30, 32 et 42
10. Procès-Verbal d'Huissier en date des 11 et 13
avril 2001
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